Cet article a pour but de rassembler la réglementation applicable. Je peux vous former au vol de nuit chez 360 aéroclub, cliquez ici pour savoir comment ça se passe.
J’ai pris la version au 1er juillet 2023 des règles de l’air européennes, fichier disponible sur le site internet de la DGAC, j’ai fait une recherche sur le mot clé nuit, et j’ai extrait les parties relatives au vol de nuit. J’ai fait le même travail sur la partie NCO. Je n’ai extrait que ce qui me semblait directement opérationnel, sans extraire le contexte que vous pouvez toujours consulter sur le site de la DGAC ou de l’EASA.
Je n’ai pas gardé ce qui concerne l’hélicoptère. Chaque pays, même membre de l’EASA, garde la possibilité d’ajouter ses propres règles, voire d’interdire le VFR de nuit (SERA.5005, c): vérifiez avant d’aller de nuit à l’étranger.
J’ai parfois ajouté un titre pour faciliter la lecture.
GM1 Article 8.2 Mesures transitoires et supplémentaires
a) si l’autorité compétente décide d’autoriser les vols VFR de nuit conformément à SERA.5005, c), des informations générales relatives à cette autorisation devraient être publiées dans l’AIP partie GEN 1.6 avec une référence à la partie de l’AIP où les détails pour les conditions applicables aux vols VFR de nuit sont publiés;
Note de l’auteur: ne vous lancez pas dans une telle recherche juste avant de partir, cette partie de l’AIP vous montre plusieurs points d’entrée d’un labyrinthe réglementaire, le temps qu’il faut pour en trouver la sortie se compte en heures.
[97 SERA] Nuit :Complément (FR) Il est admis que pour des latitudes comprises entre 30° et 60° la nuit commence 30 minutes après le coucher du soleil et se termine 30 minutes avant le lever du soleil ;
Note de l’auteur: en prenant la définition officielle de 6° sous l’horizon, vous gagnez quelques minutes.
SERA.3215 Feux réglementaires des aéronefs
a) Sauf dans les cas prévus au point e), de nuit, tout aéronef en vol allume :
1) des feux anticollision destinés à attirer l’attention sur lui ; et
2) sauf dans le cas des ballons, des feux de navigation destinés à indiquer à un
observateur la trajectoire relative de l’aéronef ; il n’allume aucun autre feu qui serait susceptible d’être confondu avec ces feux.
b) Sauf dans les cas prévus au point e), de nuit :
1) tout aéronef qui se déplace sur l’aire de mouvement d’un aérodrome allume des feux de navigation destinés à indiquer la trajectoire relative de l’aéronef à un observateur et il n’allume aucun autre feu qui serait susceptible d’être confondu avec ces feux ;
2) à moins qu’il ne soit en position stationnaire et qu’il ne soit autrement éclairé de façon suffisante, tout aéronef qui se déplace sur l’aire de mouvement d’un aérodrome allume des feux destinés à indiquer les extrémités de sa structure, dans la mesure du possible ;
3) tout aéronef qui circule à la surface ou qui est remorqué sur l’aire de mouvement d’un aérodrome allume des feux destinés à attirer l’attention sur lui ; et
4) tout aéronef qui se déplace sur l’aire de mouvement d’un aérodrome, dont les moteurs sont en marche, allume des feux indiquant cette situation.
GM1 SERA.3215 a) et b) Feux réglementaires des aéronefs
GÉNÉRALITÉS
Pour rendre l’aéronef plus visible, on peut utiliser, en plus des feux anticollisions des feux dont il est équipé à d’autres fins, par exemple les phares d’atterrissage et les projecteurs. (…)
e) Un pilote est autorisé à éteindre ou à réduire l’intensité des feux à éclats dont l’aéronef est doté pour répondre aux spécifications des points a), b), c) et d) si ces feux :
1) le gênent ou risquent de le gêner dans l’exercice de ses fonctions ; ou
2) causent ou risquent de causer un éblouissement pénible pour un observateur extérieur.
FRA.4001 b) 3) Le dépôt du plan de vol est requis pour :(…)
6) tout vol prévu de nuit, si l’aéronef quitte les abords d’un aérodrome .
SERA.5005 Règles de vol à vue (…)
FRA.5005 (…) un vol est considéré comme évoluant aux abords d’un aérodrome s’il est effectué :
i) à l’intérieur(…) d’une zone de contrôle (CTR) et éventuellement dans un volume défini localement dans les limites d’une TMA jointive et porté à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique ; ou
ii) en l’absence de zone de contrôle, à l’intérieur d’une une zone réglementée établie dans le but de protéger la circulation d’aérodrome de l’aérodrome auquel elle est associée, ou à une distance de l’aérodrome inférieure à 6,5 milles marins
Contact radio obligatoire
2)l’aéronef établit et maintient des communications bilatérales sur le canal de communication ATS approprié, lorsqu’il est disponible ;
Minimas Météo
3) les minimums VMC de visibilité et de distance par rapport aux nuages, tels que spécifiés dans le tableau S5-1, s’appliquent.
Toutefois :
i) le plafond n’est pas inférieur à 450 m (1 500 ft) ;
ii) les dispositions du tableau S5-1, points a) et b), relatives aux visibilités en vol réduites ne s’appliquent pas ;
Note de l’auteur: en d’autre termes, il faut 5km de visibilité au minimum.
iii) dans un espace aérien de classe B, C, D, E, F ou G, à 900 m (3 000 ft) AMSL et au-dessous ou à 300 m (1 000 ft) au-dessus du relief, si ce niveau est plus élevé, le pilote garde une vue permanente du sol ; et,
v) pour les zones montagneuses, des minimums VMC de visibilité et de distance par rapport aux nuages peuvent être prescrits par l’autorité compétente ;
GM1 SERA.5005 c) 3) iii)Règles de vol à vue
VFR DE NUIT AU-DESSUS DE LA COUCHE (« VFR ON TOP« )
Lors d’un vol dans des espaces aériens de classes B, C, D, E, F ou G de au-dessus du plus élevé des deux niveaux 3000 ft AMSL ou 1000 ft au-dessus de la surface, le pilote peut choisir de voler au-dessus d’une couche nuageuse (« VFR on top »). En prenant la décision de voler soit au-dessus, soit au-dessous, d’un nuage de nuit, il faudrait prendre en compte, sans s’y limiter, les considérations suivantes :
a) la probabilité d’avoir des conditions météorologiques à destination, qui permettent une descente en conditions de vol à vue ;
b) les conditions de luminosité au-dessous et au-dessus de la couche nuageuse;
c) la probabilité d’abaissement de la base des nuages, si le vol au-dessous des nuages a été choisi, ce qui entraînerait la perte de la marge de franchissement d’obstacles ;
d) la possibilité de vol au-dessus de nuages conduisant à un vol entre des couches de nuages convergentes ;
e) la possibilité de faire demi-tour et retourner vers une zone où la vue continue du sol peut être maintenue, avec succès ; et
f) les possibilités pour le pilote de déterminer sa position en un point quelconque de la route à suivre, en tenant compte également de l’altitude du terrain et des obstacles naturels et artificiels.
Recommandation FR (SERA.5005 c) 3) : pour faciliter la réunion des conditions requises par le règlement européen, il est fortement recommandé de s’assurer avant le départ que la hauteur de base des nuages sera de 1 500 pieds au moins au-dessus du niveau de croisière prévu, et d’une absence de précipitation ou d’orage.
Note de l’auteur: ces fortes recommandations étaient avant le SERA obligatoires en France
FRA.5005 c) le niveau minimal pour un vol VFR de nuit effectué hors itinéraire publié, au-delà des abords d’un aérodrome, est, pour les aéronefs autres que les hélicoptères, fixé à :
i) au-dessus de régions accidentées ou montagneuses, 600 mètres (2 000 pieds) au-dessus de l’obstacle le plus élevé situé dans un rayon de 8 km autour de la position estimée de l’aéronef ;
ii) ailleurs que dans les régions spécifiées au i), 450 mètres (1 500 pieds) au-dessus de l’obstacle le plus élevé situé dans un rayon de 8 km autour de la position estimée de l’aéronef.
Note de l’auteur: 1500 ft est une spécificité française, je n’ai pas reproduit, pour des raisons de clarté, la version européenne, valable donc hors de France sauf réglementation locale particulière, qui fixe le minimum hors région montagneuse à 1000ft. La hauteur minimum du plafond et de vol étant égales, il vous faut prendre une marge pour la préparation du vol, la marge de 1500ft recommandée par l’autorité française me semble en effet judicieuse.
FRA.5005 c) 5) bis Disposition supplémentaire
Un vol VFR de nuit en avion est effectué au départ et à destination d’aérodromes homologués au sens de l’arrêté relatif aux conditions d’homologation et aux procédures d’exploitation des aérodromes. Les aérodromes homologués et le cas échéant, les consignes à respecter sont portés à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique. Un aérodrome homologué « avec limitations » est réservé aux seuls pilotes autorisés par le directeur de la sécurité de l’aviation civile territorialement compétent ou son représentant ; ces pilotes prennent alors connaissance des consignes locales fixant les règles particulières d’utilisation de cet aérodrome.
FRA.5005 c) 5) ter Disposition supplémentaire
Des itinéraires VFR de nuit peuvent être publiés dans les espaces aériens de classe B, C ou D. Un vol VFR de nuit contrôlé peut être effectué hors itinéraires, sur demande du pilote et acceptation de l’organisme de contrôle.
Dans les espaces aériens de classe E ou G, des itinéraires VFR de nuit peuvent être publiés. Leur suivi est obligatoire, lorsqu’ils sont définis en dérogation à une règle particulière d’application générale comme celle relative aux hauteurs minimales de survol ; il est recommandé dans les autres cas. Le caractère obligatoire ou recommandé de l’itinéraire est porté à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.
Notes de l’auteur
(i)voir AIP ENR 3.3. Le complément aux cartes disponible gratuitement au téléchargement est plus facile à consulter, mais il n’est mis à jour que deux fois par an, alors que l’AIP est susceptible de modification tous les 28 jours. Un coup d’œil à l’AIP vous permet de voir la date de mise à jour de chaque page, et de confirmer ou d’infirmer que votre complément aux cartes est toujours utilisable pour l’itinéraire que vous voulez prendre.
(ii)L’AIP 3.3.1.1 indique pour les itinéraires VFR de jour: Toutefois lorsque le tracé d’un itinéraire passe par une agglomération ou une installation isolée, celle-ci devra être contournée, afin de ne pas contrevenir aux dispositions de l’arrêté du 10 octobre 1957, relatif au survol des agglomérations et des rassemblements de personnels ou d’animaux. Cette consigne est donnée aussi bien pour les itinéraires obligatoires que recommandés. Cette consigne n’est pas répétée dans l’AIP pour les itinéraires de nuit. D’une part je ne vois pas pourquoi cette consigne serait valable de jour et pas de nuit, d’autre part cette consigne me semble en contradiction, pour les itinéraires obligatoires, avec le fait que les itinéraires obligatoires sont définis en dérogation aux règles minimales de survol (FRA.5005 c) 5) ter). Je n’ai pas de doute sur le fait que les règles doivent se comprendre comme imposant le respect des règles de survol pour les itinéraires recommandés. Pour les itinéraires obligatoires c’est moins clair, mais je recommande quand même de respecter les règles de survol.
AMC1 NCO.OP.125(b) Fuel/energy and oil supply — aeroplanes and helicopters
PLANNING CRITERIA — FINAL RESERVE FUEL/ENERGY
The final reserve fuel (FRF)/energy should be no less than the required fuel/energy to fly: (a) for aeroplanes:(…) (3) for 45 minutes at holding speed at 1 500 ft (450 m) above the destination or destination alternate aerodrome under VFR flights by night and IFR;
NCO.IDE.A.115 Operating lights
Aeroplanes operated at night shall be equipped with:
(a) an anti-collision light system;
(b) navigation/position lights;
(c) a landing light;
(d) lighting supplied from the aeroplane’s electrical system to provide adequate illumination for all instruments and equipment essential to the safe operation of the aeroplane;
(e) lighting supplied from the aeroplane’s electrical system to provide illumination in all passenger compartments;
(f) an independent portable light for each crew member station;
NCO.IDE.A.120 Operations under VFR – flight and navigational instruments and associated equipment(…)
(b) Aeroplanes operated under visual meteorological conditions (VMC) at night, or in conditions where the aeroplane cannot be maintained in a desired flight path without reference to one or more additional instruments, shall be, in addition to (Ce qui est requis en VFR jour), equipped with:
(1) a means of measuring and displaying the following:
(i) turn and slip;
(ii) attitude;
(iii) vertical speed; and
(iv) stabilised heading;
and
(2) a means of indicating when the supply of power to the gyroscopic instruments is not adequate.
(c) Aeroplanes operated in conditions where they cannot be maintained in a desired flight path without reference to one or more additional instruments, shall be, in addition to (a) and (b), equipped with a means of preventing malfunction of the airspeed indicating system required in (a)(4) due to condensation or icing.
Note de l’auteur: je comprends ça comme voulant dire que le chauffage Pitot n’est obligatoire de nuit que si l’on pense se retrouver à un moment sans repère extérieurs (nouvelle lune, lune masquée, survol. maritime, traversée d’une région brumeuse). Dans tous les cas consultez le manuel de vol qui peut comprendre des limitations spécifiques, et la mel de votre club s’il y en a une.
AMC1 NCO.IDE.A.120&NCO.IDE.A.125
(b) The means of measuring and indicating turn and slip, aeroplane attitude and stabilised aeroplane heading may be met by combinations of instruments or by integrated flight director systems, provided that the safeguards against total failure, inherent in the three separate instruments, are retained.
AMC2 NCO.IDE.A.120 LOCAL FLIGHTS
For flights that do not exceed 60 minutes duration, that take off and land at the same aerodrome, and that remain within 50 NM of that aerodrome, an equivalent means of complying with NCO.IDE.A.120(b)(1)(i), (b)(1)(ii) may be:
(a) a turn and slip indicator;
(b) a turn co-ordinator; or
(c) both an attitude indicator and a slip indicator.
Note: on voit que pour un vol local l’horizon artificiel n’est pas strictement obligatoire
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