L’entretien d’un avion certifié par l’EASA est soumis aux règles de l’annexe 1 (appelée aussi Partie M) du règlement européen 1321/2014. Le programme d’entretien peut-être spécifique à l’exploitant qui dispose d’une certaine marge de manoeuvre pour son établissement.
Contrairement à ce qu’on croit souvent, l’entretien d’un ULM, en France, est soumis à une règle bien plus stricte que l’entretien des avions.
L’article 14 de l’arrêté du 23 septembre 1998 relatif aux aéronefs ultralégers motorisés dispose notament qu’un ULM ne peut être utilisé pour la circulation aérienne que s’il est apte au vol, c’est-à-dire si, à tout moment (…) l’ULM a été entretenu conformément à son manuel d’entretien ;
C’est à dire qu’aucune marge de manoeuvre n’est laissée à l’appréciation de l’exploitant. C’est le manuel d’entretien et rien d’autre.
Certains manuels d’entretien peuvent laisser une certaine marge de manoeuvre: un manuel d’entretien peut par exemple prescrire de remplacer une pièce d’usure si nécessaire, alors qu’un autre prescrira de la remplacer toutes les 25 heures. Lorsqu’il s’agira pour vous d’évaluer le coût d’exploitation de votre future machine, étudiez soigneusement le manuel d’entretien.
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